Déposée le 8 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « DUOSORB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBM domicilié(e) ZI du Monge - 65100 - LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 791 118 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SBM, SAS domicilié(e) ZI du Monge - 65100 - LOURDES - France.
La marque DUOSORB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SBM SAS, SAS - ZI du Monge - 65100 - LOURDES - France - SIREN 383791118
SBM, SAS - ZI du Monge - 65100 - LOURDES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Renouvellement sans limitation le 27 août 2012 n°2507780 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-27
- Produits pharmaceutiques - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; matériau composite pour chirurgicaux et pothèses
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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